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Art. 1615 MENTIONS EN MARGE DES INSCRIPTIONS Vente par une caution réelle de l'immeuble grevé à un acquéreur qui reprend l'engagement de son co-contractant Mention impossible Question : B.. a souscrit auprès d'un prêteur A.. un emprunt dont le remboursement est garanti par une caution réelle fournie par un propriétaire C..; mais, avant la date du remboursement, C.. a vendu l'immeuble grevé à D.. qui s'est obligé envers A.. aux lieu et place de son co-contractant. A... ayant alors requis le conservateur de mentionner ce changement en marge de l'inscription, notre collègue demande s'il doit opérer cette publicité. Réponse : Réponse négative. En effet, les raisons qui s'opposent à l'indication de l'identité du nouveau propriétaire en marge du bordereau d'inscription, même lorsqu'il est aussi débiteur, valent également dans la situation décrite dans la question où l'acquéreur n'est tenu que propter rem. Ces raisons ont été rappelées récemment dans le présent bulletin à l'article 1561. |